Règlement intérieur
Ecole Champagnat
2, Chemin Champagnat
69240 Saint Vincent de Reins
Tél. : 04.74.89.65.77
Mail. : ce.0692087u@ac-lyon.fr
Le règlement intérieur de l’école 2024-2025
L’école Champagnat est un établissement catholique d’enseignement, privé associé à l’Etat par contrat.
Le présent règlement intérieur, lié au contrat de scolarisation (cf. article 1), s’applique à l’intérieur et aux abords de l’établissement, ainsi que pour toutes les activités scolaires.
Le présent règlement est un contrat pour permettre un « vivre ensemble » profitable à tous, pour le bon fonctionnement de la communauté éducative et pour la sécurité de tous ses membres.
Chacun veillera (enfants, enseignants, personnels, parents) à respecter ce règlement. Nous vous demandons de le lire avec votre / vos enfant(s).
A - LES HORAIRES, L’ACCUEIL ET LES SORTIES DES ELEVES
Pour ne pas perturber le fonctionnement de la classe, nous vous remercions de bien vouloir respecter impérativement ces horaires. Arriver en retard perturbe aussi les inscriptions pour la restauration. Il est préférable d’arriver 5 à 10 minutes avant les horaires indiqués.
Lundi – mardi – jeudi - vendredi
Horaires Classes maternelles Classes élémentaires
Matin 8h30 à 11h45 8h30 à 11h45
Après-midi 13h35 à 16h20 13h20 à 16h20
Services payants rendus aux familles : Ces services sont réservés aux familles qui travaillent pour des raisons d’encadrement.
Garderie matin : de 7h00 à 8h15
Garderie / étude surveillée du soir : de 17h00 à 17h45
Restauration : de 12h00 à 12h50
Entrées, sorties et services :
Les entrées :
- Le matin :
o Les enfants doivent être accompagnés jusqu’à la garderie entre 7h00 et 8h15 (rappel : service payant pour tout élève arrivant sur ce temps, réservé aux parents qui travaillent), sonner avant d’entrer dans le couloir.
o Au portillon vert entre 8h15 et 8h30. Les élèves de maternelles peuvent être accompagnés par leurs parents jusqu’à la classe entre 8h15 et 8h30 (en veillant à ne pas encombrer le couloir).
- L’après-midi : le portillon vert sera ouvert entre 13h05 et 13h20 pour les classes du CP au CM2. Concernant les maternelles, possibilité de retour, dans la cour du bas ou en salle de motricité entre 13h05 et 13h35. Les enfants doivent IMPERATIVEMENT être accompagnés, car ces deux lieux d’accueil ne sont pas visibles de la barrière à la cime du chemin.
Les sorties :
- Entre 11h45 et 12h00 au portillon vert.
- Entre 16h20 et 16h35 au portillon vert.
- Jusqu’à 17h00, dans la grande cour du haut pour les parents qui travaillent (ce temps n’est pas un moment de récréation pour les enfants mais un service gratuit rendu aux familles qui travaillent).
- De 17h00 à 17h45 en salle de garderie (service payant à partir de 17h00, peu importe l’heure de départ) : sonner avant d’entrer dans le couloir. Les enfants doivent ranger dès l’arrivée de leurs parents afin de perturber le déroulement de l’étude.
Soutien scolaire : entre 16h30 et 17h15
B - ACCES A L’ETABLISSEMENT :
Il est strictement interdit de descendre en véhicule devant l’école pour déposer ou récupérer son enfant sauf dérogation accordée par le chef d’établissement en cas de force majeure. (La limite se situe au niveau de la barrière marron à la cime du chemin.)
L’entrée et la sortie des élèves se font par l’accès suivant : chemin Champagnat selon les classes et les horaires prévus. En dehors des heures scolaires de rentrée ou de sortie, l’accès (entrée et sortie) se fait uniquement par le portillon vert contre la classe de CE / CM ;
La sortie des élèves s'effectue sous la surveillance d’un adulte de l’école. Cette surveillance s'exerce dans la limite de l'enceinte des locaux scolaires jusqu'à la fin des cours. Ils sont alors soit pris en charge par un service de cantine, de garderie, d'études surveillées, soit rendus aux familles.
Les parents des élèves des classes élémentaires (CP au CM2) sont invités à attendre au portail et à ne pas entrer dans l’école.
Les enfants de l’élémentaire peuvent partir seul ou remis aux parents selon les consignes données en début d’année par les parents : Une autorisation écrite signée des parents est indispensable si l’enfant rentre seul.
Les enfants de maternelle sont remis aux représentants légaux ou désignés par les parents en début d’année. L’établissement se réserve le droit de vérifier l’identité de toute personne désignée pour récupérer l’enfant.
C - DEPLACEMENTS DES ELEVES
A l’école : Les élèves ne quittent jamais seuls les locaux ou la cour de récréation de l’école pendant le temps scolaire.
Les élèves se déplacent calmement et lentement dans les couloirs, les escaliers et en rangs.
Les trottinettes électriques sont interdites à l’école. Un emplacement non surveillé (local au fond de la cour) est prévu pour ranger les vélos et les trottinettes traditionnelles, sans aucune responsabilité de l’école.
A l’extérieur : Dans le respect du code de la route et des consignes données, les élèves marchent sur les trottoirs, sans courir et sans se bousculer, et avec politesse face aux personnes rencontrées. Ils veillent ainsi à respecter leurs devoirs de citoyen et donneront ainsi une image positive de leur école.
D - LA FREQUENTATION SCOLAIRE
L’assiduité est obligatoire dès lors qu’un enfant est inscrit à l’école. Il doit venir en classe régulièrement et à plein temps. Nous accueillons les élèves à partir de 2 ans et demi dans la mesure où ils sont propres. Les enfants de Toute Petite Section seront accueillis à l’école de deux à quatre demi-journées (matin) par semaine (suivant les effectifs). Il faudra consulter le chef d’établissement et l’enseignante pour une scolarité à la journée des TPS. La scolarité est obligatoire à partir de 3 ans. L’assiduité peut être contrôlée par l’inspection académique. Une dérogation avec motif est nécessaire si l’enfant de PS ne vient que les matins (ex : contrat avec une nourrice, ...).
La journée complète des TPS et PS ne se fera que si l’enfant a les ressources pour supporter ce rythme.
A ce titre, toutes les absences sur le temps scolaire doivent être signalées le jour même par écrit par les parents. Le chef d’établissement se réserve le droit d’interroger la pertinence du motif évoqué. En cas de non-respect de cette clause de notre règlement intérieur, le chef d’établissement a l’obligation de saisir les services de l’Inspection Académique. L’équipe enseignante se doit de rappeler « l’importance de l’assiduité pour une bonne scolarisation, ainsi que des motifs d’absences recevables ». Votre enfant doit donc être présent du premier jour d’école au dernier.
Lorsqu’un élève est retenu à la maison pour une raison quelconque, les parents doivent prévenir l’école : le matin avant 8h30 ou/et l’après-midi avant 13h20 (Tel. 04 74 89 65 77 ou par mail).
Dès son retour, l’élève présente à l’enseignant(e) une justification écrite de ses parents sur papier libre, à laquelle est joint un certificat médical s’il s’agit d’une absence prolongée de plus de 5 jours ou d’une maladie contagieuse.
E – COMPORTEMENT DE L’ELEVE
A l’école, pour le respect de soi, des autres, de l’environnement et du travail de chacun, chaque élève, chaque parent veille :
- A être toujours poli et aimable avec tous (enfants et adultes) ;
- A respecter l’intégrité physique et morale des personnes présentes ;
- A faire de son mieux, s’investir dans les activités proposées ;
- A respecter le règlement de la classe ;
- A ne pas provoquer volontairement une dispute ou réagir violemment verbalement ou physiquement ;
- A respecter la santé de chacun (chewing-gums, bonbons interdits, ne pas se mettre en danger…) et l’environnement (les papiers par terre, …), pas de cigarette aux abords et dans l’enceinte de l’établissement ;
- A laisser chez lui tout objet dangereux ;
- A respecter les objets des camarades et ceux de l’école. L’établissement pourra facturer à la famille les dégradations causées par l’enfant.
- A rendre service pour le bien de tous (ramassage papiers et vêtements, actions d’entraide et de médiation, …) ;
- A se soucier des plus petits, des camarades absents et des nouveaux élèves ;
- A avoir son matériel : ce point est indispensable pour travailler dans de bonnes conditions.
- Les chiens ne sont pas autorisés dans l’enceinte de l’établissement et doivent être en laisse aux abords.
F- NON RESPECT DU REGLEMENT INTERIEUR
En cas de non-respect du présent règlement intérieur, des mesures ou des sanctions éducatives ou/et disciplinaires seront prononcées, telles que :
1) Une mise en garde verbale ou écrite
2) Une sanction éducative (une fiche de réflexion par exemple, …)
3) Un avertissement écrit
4) Une convocation de l’enfant chez le chef d’établissement et/ou suivi d’une réparation adaptée (travail d’intérêt général, lettre d’excuses, remboursement ou remplacement d’un objet détérioré ou volé, …)
5) Un conseil éducatif organisé en présence des parents, au cours duquel un contrat de comportement (ou un contrat éducatif) peut être mis en place
6) Une exclusion à titre conservatoire dans l’attente d’une prise de décision (dans ce cas, la continuité pédagogique est assurée).
7) Une exclusion temporaire, prononcée par le chef d’établissement en cas de faute grave.
8) Une non-réinscription de l’enfant l’année suivante
9) Une exclusion définitive en cours d’année
En cas de manquement grave et/ou répété, un conseil éducatif ou un conseil de discipline peut être convoqué par le chef d’établissement.
La procédure en est la suivante :
- Le conseil est composé du chef d’établissement, de représentant(s) des enseignants, des personnels Ogec, des parents de l’APEL et toute autre personne, membre de la communauté éducative invitée par le chef d’établissement. L’enfant concerné et ses parents sont convoqués pour la 1ère partie du conseil.
- Dans cette 1ère partie, sont exposés les faits et sont entendus les différents participants.
- En 2ème partie, hors présence des parents et de l’enfant, le conseil délibère et donne un avis.
- Le chef d’établissement prend ensuite une décision, qui peut aller jusqu’à une exclusion définitive. Elle est communiquée par courrier aux parents par le chef d’établissement. S’il s’agit d’une exclusion définitive en cours d’année, le chef d'établissement est tenu d'accompagner la famille dans la recherche d’un autre établissement (une seule proposition).
G - HARCELEMENT
Le harcèlement scolaire se caractérise par des propos et/ou comportements blessants, répétitifs, durant une période prolongée, à l’égard d’un élève n’ayant pas suffisamment de ressources pour se défendre, avec pour effet de porter atteinte à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de dégrader ses conditions d'apprentissage.
Le droit de poursuivre une scolarité sans harcèlement constitue une composante du droit à l’éducation. Aucun élève ne devrait subir de faits de harcèlement.
Prévenir et lutter contre le harcèlement est un devoir qui s'impose à tous les membres de la communauté éducative.
Dans cet objectif, l’établissement scolaire met en œuvre les moyens suivants tels que :
- Des actions de sensibilisation et de formations à destination de l’ensemble des adultes : enseignants et personnels non-enseignants ;
- Des séances pédagogiques et éventuellement d’interventions d’associations reconnues pertinentes sur ce sujet.
Si un élève est victime ou témoin, d’un acte d’agression physique ou morale, il doit immédiatement se placer sous la protection d’un adulte responsable dans l’école et l’alerter de l’agression dont il a été victime ou dont il a été témoin.
Une fois l’alerte portée à la connaissance du chef d’établissement, celui-ci analyse la situation et met en œuvre les mesures appropriées s’il s’agit d’une situation avérée de harcèlement (méthode de la préoccupation partagée, mesures et sanctions éducatives et/ou disciplinaires (cf. F), …).
H – TENUE VESTIMENTAIRE
Une tenue propre, correcte et adaptée au milieu scolaire est exigée dans l’établissement. Sont interdites toutes les tenues excentriques ou inadaptées à un lieu d’apprentissages, par exemples les tongs, les ventres dénudés, les dos nus, les mini shorts ou mini jupes etc.
La loi de 2004, complétée par la circulaire du 31 août 2023, s’applique dans notre établissement : « le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit dans un établissement scolaire ».
Pour autant, l’article 17 du Statut national de l’Enseignement catholique précise que : « le caractère ecclésial de l’école est inscrit au cœur même de son identité d’institution scolaire ». Cette particularité « pénètre et façonne chaque instant de son action éducative, partie fondamentale de son identité même et point focal de sa mission ». Cela permet donc aux membres de la communauté éducative de notre école …… d’exprimer explicitement son adhésion à la Foi chrétienne.
J – SERVICE RESTAURATION
Les élèves sont inscrits régulièrement en début d’année. Exceptionnellement, ils peuvent manger en s’inscrivant le matin avant 8h20 en classe, mais une majoration tarifaire sera appliquée. En cas de désistement le jour même (sauf absence pour cause de maladie, décès, ...), le repas sera facturé. Il est demandé de s’inscrire ou désinscrire 48h avant pour ne pas avoir de pénalité.
La restauration n’est pas obligatoire, c’est un service rendu aux familles par l’école. La cantine est un lieu de détente et de calme, les enfants doivent manger proprement, respecter les camarades, les adultes qui les servent et qui les surveillent, la nourriture et le matériel. En cas de non-respect, un avertissement est donné à l’élève et communiqué aux parents. Si aucun changement n’intervient, l’élève peut être exclu temporairement, voire définitivement, du service de restauration.
K – SERVICE GARDERIE ou ETUDE
Les élèves n’ont pas besoin de s’inscrire à la garderie ou l’étude. L’étude et la garderie ne sont pas obligatoires, ce sont des services rendus aux familles qui travaillent par l’école. L’étude est un lieu de travail, de calme et de silence. En cas de non-respect des personnes et du matériel, un avertissement est donné à l’élève et communiqué aux parents. Si aucun changement n’intervient, l’élève peut être exclu temporairement, voire définitivement, du service de garderie et d’étude.
L – ACTIVITES PEDAGOGIQUES COMPLEMENTAIRES
Dans le cadre des programmes ministériels, des activités pédagogiques complémentaires (1h par semaine ou deux fois 1/2h par semaine) peuvent être proposées aux élèves entre 16h35 et 17h15. Il s’agit de soutien scolaire en français et en mathématiques. Ces aides sont régulières sur une période donnée avec accord des parents et peuvent être reconduites après une évaluation de l’enseignant.
M – SANTE, ACCIDENTS ET ASSURANCES :
Une fiche médicale et d’urgence est à renseigner par les parents en début d’année (cf. dossier d’inscription).
Seuls des petits soins d’urgence sont autorisés à l’école.
La présence et la prise de médicaments sont interdites à l'école, en dehors du protocole médical du PAI. En effet, l’école et le médecin traitant doivent élaborer un PAI (Projet Accueil Individualisé), à la demande des parents, en cas de maladie chronique ou d’une alimentation spécifique.
Pour un traitement ponctuel de deux ou trois jours, un médicament peut être administré avec son accord par l’enseignant, avec l’ordonnance du médecin et une demande écrite des parents sur papier libre. Une durée plus longue nécessite un PAI simplifié.
Nous vous remercions de ne pas scolariser votre enfant s’il présente des symptômes infectieux (fièvre, vomissements,) pour le confort de votre enfant et la sécurité de tous.
En cas d’accident corporel, l’école fait appel aux parents, et/ou aux pompiers selon la gravité ou sans réponse des parents.
Pour les sorties scolaires, en cas d’accident ou de maladie, les enseignants prendront les mesures appropriées. Les parents en seront informés.
Les risques corporels scolaires et extra-scolaires sont couverts par l’assurance de l’école à joindre au dossier d’inscription.
N – ACTIVITES :
Tous les élèves sont tenus d’être présents et de participer à toutes les activités et sorties pédagogiques, culturelles, sportives et pastorales. En signant ce règlement intérieur, les parents autorisent leur enfant à participer aux sorties, voyages et séjours transplantés … sauf en cas d’impossibilité médicale justifiée par un médecin.
O – SECURITE :
Les écoles et les établissements scolaires peuvent être confrontés à des accidents majeurs, qu’ils soient d’origines naturelle, technologique ou à des situations d’urgence particulière comme l’intrusion de personnes malveillantes dans l’établissement. En conséquence, nous devons nous y préparer. C’est pourquoi différents exercices sont réalisés au cours de l’année scolaire : exercice de confinement, exercice de fuite vers l’extérieur, exercice incendie, …...
P - COMMUNICATION PARENTS-ECOLE :
Les parents sont invités à communiquer de manière régulière avec les enseignants. Les échanges via la messagerie Ecole Directe visent à permettre un suivi efficace et serein de l’élève. Ils doivent se faire dans le respect des personnes : les enseignants et les membres de l’encadrement répondent aux messages dans un délai raisonnable et dans le respect de leur vie privée. En outre, ils se réservent le droit de ne pas répondre aux messages présentant des propos outranciers ou vindicatifs.
Pour toute situation posant question, ils doivent rechercher l’information et le dialogue auprès de l’enseignant de leur enfant, durant les jours scolaires.
Un échange rapide entre les parents et les enseignants peut se faire, à la sortie, aux portes de l’école. Pour les maternelles, il est possible de voir l’enseignante à l'accueil du matin. Il est nécessaire de prendre le temps d’avoir toutes les versions et donc de discuter calmement afin de prendre les décisions appropriées. Il est nécessaire de rappeler à votre enfant que les problèmes doivent être abordés quand ils ont lieu afin d’avoir les témoignages de toutes les parties concernées et le gérer au mieux. Sauf « souci » ayant eu lieu pendant le temps extrascolaire, les parents doivent en référer à l’enseignant(e) ou au chef d’établissement.
Pour un dialogue plus conséquent demandant une disponibilité plus importante, il vaut mieux prendre rendez-vous par le moyen du cahier de liaison.
Les parents veilleront à consulter régulièrement ce cahier de correspondance. Les circulaires distribuées et les bulletins scolaires (site livreval) doivent être signés par les parents, signifiant la réalité de leur lecture.
Aucune agressivité envers un membre de l’équipe ou un autre enfant ne sera tolérée ! (voir article F)
Q – CATECHISME et CULTURE CHETIENNE :
Notre école est une école catholique d’enseignement dont le caractère propre et le projet éducatif sont nourris par l’Évangile. Le projet éducatif est mis en œuvre à travers des activités catéchétiques et pastorales qui s’organisent de la façon suivante :
- Le catéchisme est proposé aux élèves volontaires du CE2 au CM2. Il s’effectue à l’école pendant les heures spécifiques (1h/semaine). Les autres élèves, ainsi que les CE1 suivent le parcours de culture chrétienne sur ce même horaire.
- Pour les élèves de PS au CP, des temps hebdomadaires d’éveil à la Foi ou de culture chrétienne, sont également obligatoires durant l'année.
Les célébrations prévues sur le temps scolaire s’inscrivent dans les parcours de catéchisme et dans le parcours de culture chrétienne.
R – GOÛTERS / ANNIVERSAIRES
Pour les parents qui le souhaitent, nous autorisons les goûters pour répondre aux besoins primaires des élèves. Toutefois, il est important pour les familles d’en mesurer les quantités et la qualité (privilégier les produits à base de fruits et les laitages, les bonbons et chips sont interdits).
Concernant les anniversaires :
- En maternelles / CP, les familles, en accord avec l’enseignante, apporte les ingrédients et le gâteau sera cuisiné sur place.
- En CE / CM, merci de prévenir l’enseignant en amont. Gâteaux et boissons sont autorisés.
S – JEUX ET JOUETS
Les jeux et jouets issus de la maison sont interdits, ainsi que les montres connectées. Par conséquent, l’école décline toute responsabilité en cas de perte, d’échanges ou de détérioration. Les enfants veillent à ne pas prendre les jeux de l’école pour les emmener à la maison.
Comme précisé en en-tête, ce règlement a pour objectif de permettre à vos enfants de grandir, d’évoluer, de s’épanouir dans notre établissement. Ce cadre repose sur la vigilance, l’implication et la confiance de tous. Gardons en tête :
« Les enfants d’abord »